Mentions Légales
Article 1 – DESCRIPTION DU SITE
Ce site est accessible à l’adresse URL suivante : https://hub-esport-france.fr/. Il a pour vocation de fournir à l’internaute des informations institutionnelles sur le HuB.
Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site. Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France, même s’ils sont accessibles dans d’autres langues, seule la version française faisant foi.
Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.
Éditeurs du site :
Adresse : 40 Rue Berthelot 26000 Valence
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée
Date de création : 30 novembre 2009
Capital Social : 4 000€
Siret : 51841494100022
RCS : Romans B 518 414 941
TVA : FR88518414941
Activité : Autres activités récréatives et de loisirs (9329Z)
Contact :
Tél · 06 63 18 30 88
E-mail · hubesportfrance@gmail.com
Représentant légal, directeur de la publication, responsable de la rédaction :
Conadamsquare SARL est représentée par M Tewfik Guettab agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant depuis le 5 décembre 2009.
Hébergeur du site :
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Date de création : 2004
TVA : CY10301365E
Activité : Hébergement Web
Article 2 – CONTENU DU SITE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Conadamsquare s’efforce de mettre régulièrement à jour toutes les données disponibles sur le site. Ces données n’ont qu’un caractère informatif général. Conadamsquare ne garantit pas le caractère exhaustif et l’exactitude de ces données mises à disposition. En aucun cas, Conadamsquare ne s’engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. Conadamsquare se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ses sites à tout moment sans préavis.
Aucune garantie, expresse ou implicite, n’est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu’en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence.
Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, Conadamsquare décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l’accès et l’usage du site et de ces données et notamment d’une imprécision ou inexactitude ou une obsolescence des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de Conadamsquare, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.
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Article 3 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toutes les informations ou documents sur dernier (textes, images animées ou non, bases de données, sons, photos, vidéos, savoir-faire, produits cités) contenus sur le site ainsi que tous les éléments créés pour le site et sa structure générale, est la propriété exclusive de Conadamsquare soit font l’objet de droits d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de Conadamsquare.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu et données du site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit et sous quelle que forme que ce soit est interdite sans autorisation préalable et écrite de la société Conadamsquare. Tout reproduction ou représentation non autorisée par Conadamsquare constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates indiquées par Conadamsquare.
Les dénominations sociales, les logos, les produits, dessins, modèles et marques cités et/ou présentés sur ce site sont la propriété de Conadamsquare ou bien font l’objet de droits d’usage, de reproduction ou de représentation qui ont été consentis à leur profit.
Il est donc strictement interdit de les utiliser ou les reproduire à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de Conadamsquare. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.
Article 4 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Collecte des données
Vos données personnelles recueillies sur le site seront traitées par des personnes habilitées relevant des services de la société Conadamsquare. Ces données personnelles seront utilisées par lesdits services notamment à des fins d’information, de communication externe se rapportant au but ou à l’activité poursuivie par la société Conadamsquare, à des fins organisationnelles, à des fins de relevé de statistiques de Google Analytics, de partage social (par exemple sur Twitter), ainsi que pour l’accomplissement des obligations comptables et fiscales prévues par la loi.
En tout état de cause, les données personnelles ainsi recueillies ne seront pas utilisées à des fins de démarchage politique, électoral ou commercial. Ces données ne feront l’objet d’aucuns autres traitements, interconnexions ou mise en relation avec d’autres applications.
Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit d’opposition et de rectification, en vertu des dispositions de la loi n° 78-17 en date du 6 janvier 1978 dans sa dernière version en vigueur. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : Conadamsquare, HuB eSport – 40, Rue Berthelot 26000 Valence – France.
Témoins de connexion (COOKIES)
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Article 5 – LIENS HYPERTEXTES
Les pages web du site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites Internet gérés par des sociétés distinctes de Conadamsquare sur lesquels Conadamsquare n’exercent aucune sorte de contrôle. Conadamsquare n’assument aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers, qui restent soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée, ou au contenu vers lequel ces sites tiers peuvent renvoyer.
Article 6 – CRÉDITS
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23 boulevard des belges 69006 Lyon
Tél : 06 24 06 24 80
Mail : contact@mindblow.fr
mindblow.fr
Article 7 – DISPONIBILITÉ DU SITE
Il est établi que le présent site (ii) que des défauts peuvent rendre le site temporairement indisponible ; et que (iii) le fonctionnement du site peut être affecté par des événements et/ou des problèmes sur lesquels la Société n’a aucun contrôle tels que, par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et Conadamsquare et entre Conadamsquare et d’autres réseaux.
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